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Marques déposées par monsieur Denis RAYNAL
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"ARTA DIFFUSION"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ARTA DIFFUSION"
Monsieur Denis RAYNAL

Numéro de dépôt :
1428030
Date de dépôt :
22/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1997

Présentation de la marque "ARTA DIFFUSION"

Déposée le 22 septembre 1987 par monsieur Denis RAYNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ARTA DIFFUSION" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis RAYNAL domicilié(e) 6 bis, rue Henri à 91120 PALAISEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Ch. PERSONNAZ - France.

La marque "ARTA DIFFUSION" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ARTA DIFFUSION" est expirée depuis le 22 septembre 1997.

Denis RAYNAL a également déposé les autres marques suivantes : "AVISO-DIFFUSION" , Valico , Triacor Conseils , IZIBOARD


Monsieur Denis RAYNAL - 6 bis, rue Henri à 91120 PALAISEAU. - France


Me Ch. PERSONNAZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Hôtellerie, restauration, maison de repos